Mentions légales – Emma Bescos

Éditeur du site : Emma Bescos Adresse : 6 place André Meunier 33800 BORDEAUX Email : emma.bescos@orange.fr Téléphone : 06 76 96 94 48 SIRET : 92119378500018 Code APE : 8559B Hébergeur : Squarespace, Inc. – 8 Clarkson St, New York, NY 10014, USA Responsable de la publication : Emma Bescos

Objet Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes en ligne de créations artisanales en céramique réalisées par Emma Bescos.

Produits Chaque pièce est fabriquée de manière artisanale et peut comporter de légères variations de couleur, forme ou dimensions par rapport aux photos présentées. Ces différences ne constituent pas un défaut mais la garantie d’un travail unique.

Prix Les prix indiqués sont en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293B du CGI). Les frais de livraison s’ajoutent lors de la commande.

Commandes La commande est validée après paiement intégral via carte bancaire. Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou de litige antérieur.

Livraison Les produits sont expédiés en France et à l’étranger. Les délais et modalités de livraison seront précisés au moment de la commande. Les éventuels droits de douane pour l’étranger restent à la charge du client.

Rétractation & retours

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou réalisés sur mesure à la demande du client. Le client devra informer le vendeur de sa décision de rétractation par écrit (email ou courrier) avant le retour du produit. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage initial. Les frais de retour restent à la charge du client. Les produits étant des créations artisanales, aucun retour ni échange ne sera accepté en dehors de l’exercice du droit de rétractation (hors produits personnalisés) ou en cas de défaut de conformité ou de produit endommagé lors du transport. Le client est tenu de vérifier l’état du colis à réception. Toute anomalie (produit cassé, endommagé ou manquant) devra être signalée dans un délai de 48 heures suivant la livraison, accompagnée de preuves (photographies). À défaut de signalement dans ce délai, les produits sont réputés conformes et en bon état.

Responsabilité Emma Bescos ne saurait être tenue responsable des dommages liés à un mauvais usage des produits.

Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de Bordeaux.

Données collectées Lors d’une commande, les données suivantes sont collectées : nom, prénom, adresse postale, e-mail, téléphone, informations de paiement. Ces données sont nécessaires au traitement et à la livraison des commandes.

Utilisation des données Les données sont utilisées uniquement pour : • le traitement et le suivi des commandes, • la communication avec le client (confirmation, facturation, suivi de livraison). Aucune donnée n’est vendue ni transmise à des tiers, en dehors des prestataires nécessaires (paiement en ligne, transporteurs).

Conservation des données Les données liées aux commandes sont conservées pendant la durée légale de conservation comptable et fiscale.

Droits des utilisateurs Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles, en écrivant à : emma.bescos@orange.fr.

Cookies Le site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (panier, navigation). Aucun outil d’analyse ou de publicité n’est utilisé.

Droits d’auteur Toutes les créations présentes sur ce site, qu’il s’agisse de photos, textes, illustrations ou poteries, sont la propriété exclusive de Emma Bescos et sont protégées par le droit d’auteur.

Interdiction de reproduction Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou utilisation à des fins commerciales ou personnelles des contenus du site, sans autorisation écrite, est strictement interdite.

Vente et utilisation L’achat d’une création ne transfère aucun droit d’exploitation du design ou du contenu. L’acheteur peut utiliser le produit pour son usage personnel uniquement.

Autorisation spécifique Toute demande de reproduction, diffusion ou utilisation des créations pour un usage autre que personnel doit être adressée par email à emma.bescos@orange.fr